Schmid Schrauben Hainfeld GmbH
Landstal 10
A - 3170 Hainfeld
Autriche
Téléphone : +43 (0) 27 64 / 26 52
Fax : +43 (0) 27 64 / 31 49
E-mail : <This e-mail address is protected against spam bots, you have to activate JavaScript in your browser to see it.>
Web : www. schrauben.at
Directeur :
Monsieur Andreas Gebert, ingénieur diplômé
Forme juridique : société à responsabilité limitée
N° d′immatriculation au registre des sociétés : FN 97084x
Tribunal de commerce : Tribunal fédéral de St. Pölten (Autriche)
N° DVR : 0721778
N° de TVA : ATU18713701
Membre de la WKÖ (Chambre économique fédérale d′Autriche)
Concept & mise en page : Heavystudios - St. Pölten
Programmation & CMS : Q2E - St. Pölten
Clause de non-responsabilité :
1. Contenu de l′offre en ligne
L′auteur ne donne aucune garantie quant à l′actualité, l′exactitude, l′exhaustivité ou la qualité des informations fournies.
Tout recours en responsabilité contre l′auteur concernant des dommages de type matériel ou immatériel résultant de l′utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l′utilisation d′informations erronées ou incomplètes est exclu, dans la mesure où l′auteur n′a pas manifestement pas commis de délit intentionnellement ou par négligence.
Toutes les offres sont fournies à titre indicatif et sans engagement.
L′auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer des parties de pages ou la totalité de l′offre sans préavis ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.
2. Renvois et liens
Concernant liens directs ou indirects vers des sites Internet tiers (liens hypertexte) hors du domaine de responsabilité de l′auteur, la responsabilité de celui-ci pourrait être engagée uniquement dans l′hypothèse où l′auteur aurait connaissance de ces contenus et qu′il lui serait techniquement possible et raisonnable d′empêcher leur utilisation en cas de contenus illicites.
Par la présente, l′auteur déclare expressément qu′au moment de l′établissement des liens, aucun contenu illicite n′a été identifié sur les sites concernés. L′auteur n′a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d′auteurs des sites liés. Par conséquent, il se dégage expressément de toute responsabilité concernant les contenus des sites liés qui auraient pu être modifiés après l′intégration des liens. Ceci s′applique à tous les liens et renvois placés au sein de l′offre de l′auteur sur Internet ainsi qu′aux entrées de tiers dans les livres d′or, forums de discussion, listes de liens, listes de publipostage et toute autre forme de bases de données dont l′accès en écriture aux contenus est possible. La responsabilité des contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l′utilisation ou la non-utilisation de telles informations publiées, incombe exclusivement au propriétaire du site référencé et non à la personne ayant référencé la publication concernée par un lien hypertexte.
3. Droit d′auteur et droit des marques de fabrique
L′auteur s′efforce de respecter, dans tous les documents publiés, les droits d′auteur protégeant les photographies, les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés, ainsi que d′utiliser des photographies, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes réalisés par lui-même ou de recourir à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes non assujettis au droit d′auteur.
Toutes les marques et marques de fabrique tierces nommées dans l′offres Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions de la législation en vigueur relative aux marques et aux droits des propriétaires respectifs. La simple mention des marques ne permet pas de tirer une quelconque conclusion quant à la non-existence de droits de tiers y afférents.
Les droits d′auteur sur les contenus créés et publiés par l′auteur demeurent la propriété exclusive de l′auteur du site.
Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et des textes dans d′autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l′autorisation expresse de l′auteur.
4. Protection des données
Dès lors que l′offre Internet donne la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses courriel, noms, adresses postales), la divulgation de ces données est une action expressément volontaire de la part de l′utilisateur. Le recours aux prestations offertes et leur paiement sont également autorisés sans communication de telles données ou au moyen de données anonymes ou d′un pseudonyme, dans la limite des possibilités techniques et du raisonnable. L′utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales ou d′indications similaires, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone ou de télécopie ainsi que les adresses courriel, pour l′envoi d′informations qui n′ont pas été expressément demandées est interdite. Nous nous réservons expressément le droit d′engager des démarches judiciaires contre les expéditeurs de courriers indésirables en cas de violation de cette interdiction.
5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l′offre Internet mentionnée dans le présent document. Au cas où des parties ou des libellés individuels de ce texte ne correspondraient pas ou plus intégralement à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés.
6. Google Analytics:
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Detailed information can be found at the following link: http://www.google.com/policies/privacy/
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5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
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